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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 26/03/2018


Réunion du Conseil Municipal 
Jeudi 29 mars 2018 à 20 heures 30.
en mairie

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.

Ordre du jour :

 Approbation du Procès verbal de la précédente séance
 Doc 1 : Finances – Candidature PDR 2014-2020 : projet agricole Lègue
 Doc 2 : Finances – Demande de subvention au SMEG pour la remise en état et la sécurisation d’armoires d’éclairage public
 Doc 3 : Finances – Subvention à l’association de chasse St Hubert
 Doc 4 : Commande publique – Autorisation de signature d’un avenant à la convention du service SIG d’Alès Agglomération
 Doc 5 : Domaine et patrimoine – Autorisation de signature d’un bail avec la SA Orange
 Doc 6 : Domaine et patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles BN n°140, n°141 et n°142 appartenant à la société hectare
 Doc 7 : Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine privé : Parcelle BN n°142 
 Doc 8 : Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine public : Parcelles BN n°140 et BN n°141
 Doc 9 : Domaine et patrimoine – Mise à jour du tableau de la voirie communale
 Doc 10 : Institutions et vie Politique -Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
 Doc 11 : Fonction Publique – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
 Doc 12 : Fonction Publique – Mise à jour Tableau des effectifs au 01/03/2018
 Doc 13 : Fonction Publique – Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels
 Doc 14 : Fonction Publique – Autorisation du rappel sur traitement
 Doc 15 : Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du compte de gestion 2017
 Doc 16 : Finances -BUDGET GENERAL –Arrêt du compte administratif 2017
 Doc 17 : Finances -BUDGET GENERAL – Taux de fiscalité locale 2018
 Doc 18 : Finances -Exercice 2017 : Bilan des Acquisitions et des Cessions immobilières
 Doc 19 : Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du budget primitif 2018
 Doc 20 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU – Approbation du compte de gestion 2017
 Doc 21 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU –Arrêt du compte administratif 2017
 Doc 22 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU –Approbation du budget primitif 2018
 Doc 23 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – Approbation du compte de gestion 2017
 Doc 24 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT –Arrêt du compte administratif 2017
 Doc 25 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT –Approbation du budget primitif 2018