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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 24/08/2018


Mardi 28 août 2018, à 20 heures 30 en mairie

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20h00.

Ordre du jour :
 Doc 1 : Fonction publique - Création d’emploi et suppression d’emploi : avancement de grade 2018
 Doc 2 : Fonction publique - Création d’emplois permanents
 Doc 3 : Fonction publique - Création d’un emploi de non titulaire pour exercer des fonctions du cadre d’emploi de la catégorie A, sur la base de l’article 3-3, alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984.
 Doc 4 : Fonction publique - Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
 Doc 5 : Fonction publique - Affiliation de l’agence technique départementale au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard
 Doc 6 : Finances – Détermination du coût des charges transférées : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Année 2018
 Doc 7 : Domaine et Patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles BH n°65 et n°68
 Doc 8 : Domaine et Patrimoine – Classement dans le domaine privé : Parcelle BH n°65
 Doc 9 : Domaine et Patrimoine – Classement dans le domaine public : Parcelle BH n°68
 Doc 10 : Domaine et Patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles Section AZ n°1568, n°1585, n°1586, n°1595, n°1596
 Doc 11 : Domaine et Patrimoine – Classement dans le domaine public et le domaine privé des parcelles Section AZ n°1568, n°1585, n°1586, n°1595, n°1596
 Doc 12 : Domaine et Patrimoine – Acquisition de la parcelle AR n°165
 Doc 13 : Domaine et Patrimoine – Modification de la délibération n°2013/61 du 09 décembre 2013 portant cession à titre onéreux de chemins ruraux
 Doc 14 : Domaine et Patrimoine – Dénomination de l’école maternelle : Emile MAURIN