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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 05/04/2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en mairie le mardi 9 avril 2019 à 20 heures 30.

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.

Ordre du jour :

 Approbation du Procès verbal de la précédente séance
 Doc 1 : Finances : TLPE 2018 – Admission en non-valeur 
 Doc 2 : Finances : Etat financier estimatif- SMEG - travaux de sécurisation fils nus en technique discrète Chemin des Vignerons (RD280) – poste SERMOULJUGE (18–DIS-90) secteur 12. 
 Doc 3 : Finances : Etat financier estimatif- SMEG – Infrastructure télécom coordonnée à l’opération « ART8 » 18-DIS-90 Chemin des Vignerons (RD 280) secteur 12- 
 Doc 4 : Finances : Etat financier estimatif- SMEG - éclairage public coordonné à l’opération « ART8 » 18-DIS-90 Chemin des Vignerons (RD 280) secteur 12.
 Doc 5 : Finances - Conseil Municipal des Enfants – sortie citoyenne - modification de la délibération 2019-03 du 19/02/2019
 Doc 6 : Finances - Adhésion aux FRANCAS du Gard
 Doc 7 : Finances – Autorisation de signature d’une convention avec la préfecture pour la mise à disposition d’un dispositif de recueil (DR) mobile pour les demandes de titres sécurisés.
 Doc 8 : Finances - Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de matériel à titre onéreux avec la ville d’Alès
 Doc 9 : Finances – Conventions pour la mise en place de dispositifs de secours – UNASS 
 Doc 10 : Culture - Autorisation de signature convention de partenariat club taurin pour organisation fête votive
 Doc 11 : Institutions et vie politique – Avenant N°1 à la convention unique entre la communauté Alès Agglomération et la commune de Saint Hilaire de Brethmas 
 Doc 12 : Domaine et patrimoine - Signature d’une convention d’occupation temporaire avec le Conseil Départemental du Gard 
 Doc 13 : Fonction Publique - Autorisation de signature d’une convention d’adhésion au service « protection des données » du CDG 30 et nomination d’un délégué a la protection des données (DPD)
 Doc 14 : Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du compte de gestion 2018
 Doc 15 : Finances -BUDGET GENERAL –Arrêt du compte administratif 2018
 Doc 16 : Finances -BUDGET GENERAL – Taux de fiscalité locale 2019
 Doc 17 : Finances - Exercice 2018 : Bilan des Acquisitions et des Cessions immobilières
 Doc 18 : Finances -BUDGET GENERAL – Approbation du budget primitif 2019
 Doc 19 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU – Approbation du compte de gestion 2018
 Doc 20 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU – Arrêt du compte administratif 2018
 Doc 21 : Finances -BUDGET ANNEXE EAU – Approbation du budget primitif 2019
 Doc 22 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – Approbation du compte de gestion 2018
 Doc 23 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – Arrêt du compte administratif 2018
 Doc 24 : Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – Approbation du budget primitif 2019
 Doc 25 : Institutions et vie politique - Motion contre l’installation des compteurs Linky