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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 04/07/2019

Mardi 9 juillet 2019 à 20 heures 30 en mairie.
 
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.
 
Ordre du jour :
 Approbation du Procès verbal de la précédente séance
 Doc 1 : Urbanisme – Approbation de la politique innovante de logements sociaux
 Doc 2 : Urbanisme - Délibération motivée autorisant des constructions sur les parcelles cadastrées BC n°61 et une partie de la BC n°62 en vertu de l’article L111-4 du code de l’urbanisme
 Doc 3 : Urbanisme - Délibération motivée autorisant des constructions sur les parcelles cadastrées CE n°156 en vertu de l’article L111-4 du code de l’urbanisme
 Doc 4 : Urbanisme - Signature de la charge nationale EcoQuartier pour le projet urbain à la Jasse de Bernard – parcelles section AR n° 110, 109, 108, 107 et 106.
 Doc 5 : Finances - Subvention au bailleur social Habitat du Gard - équilibre de l’opération de logements sociaux lotissement le Clos de Justin.
 Doc 6 : Finances – TLPE 2018 – admission en non-valeur
 Doc 7 : Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle 2019
 Doc 8 : Fonction publique – Indemnité forfaitaire pour déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
 Doc 9 : Finances - Convention de transfert d’actif et passif avec ales agglomération dans le cadre de la compétence transférée éducation
 Doc 10 : Finances – Clôture de la régie de recettes de l’Etat instituée auprès de la police municipale
 Doc 11 : Finances – Adoption de chats errants
 Doc 12 : Commande publique - Ales Agglomération - convention d’adhésion à la plate-forme d’alerte téléphonique d’ales agglomération – Gedicom
 Doc 13 : Domaine et patrimoine – Modification de la délibération n°2019/16 du 19 février 2019 portant - acquisition de parcelles section BA n°276 et section BA n°278 suite à opération d’élargissement de voirie
 Doc 14 : Vie associative - Convention de mise à disposition à titre gracieux de véhicules municipaux par la commune aux associations de Saint Hilaire de Brethmas
 Doc 15 : Vœux du conseil municipal sur le maintien et le développement d’une offre de santé à la Jasse de Bernard