Menu

Prochain conseil municipal, le 30 septembre 2019

Rédigé le 25/09/2019


La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu, en Mairie, le

Lundi 30 septembre 2019,  à 20 heures 30.

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.

Ordre du jour :

 

 

  • Approbation du Procès verbal de la précédente séance
  • Doc 1 : Finances - Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties – Exonération en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et arbustes et des vignes
  • Doc 2 : Finances - Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties – Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
  • Doc 3 : Fonction Publique - Création d’emplois d’agents recenseurs pour le recensement de la population 2020.  
  • Doc 4 : Fonction Publique - Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
  • Doc 5 : Fonction Publique  - Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG30
  • Doc 6 : Fonction Publique - Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires,  contrat 2020/2023
  • Doc 7 : Domaine et Patrimoine - Convention d’occupation du domaine public pour des installations de communications électroniques, transfert de la société FREE MOBILE au profit de la société ILIAD 7
  • Doc 8 : Domaine et Patrimoine - Acquisition à l’euro symbolique des parcelles BP n°85, BP n°79 et BP n°92 appartenant à l’association syndicale libre du lotissement la bourgade
  • Doc 9 : Domaine et Patrimoine - Classement dans le domaine public : Parcelles BP n°85, BP n°79 et BP n°92
  • Doc 10 : Pouvoirs de Police - Mise en œuvre de la verbalisation électronique
  • Doc 11 : Environnement - Candidature Territoire Engagé pour la Nature