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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 29/11/2019


La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie le Mardi 3 décembre 2019 à 20 heures 30.

La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.

Ordre du jour :

 Approbation du Procès verbal de la précédente séance
 Doc 1 : Institutions & vie politique : acceptation du retrait des communes d’ALLEGRE LES FUMADES et de NAVACELLES du Syndicat d’adduction d’eau de l’avène
 Doc 2 : Institution et vie politique – convention de gestion de la compétence pluvial urbain avec Alès Agglomération
 Doc 3 : Commande publique : Approbation de la convention constitutive d’un Groupement de commande pour l’électricité
 Doc 4 : Commande publique : Approbation de la convention constitutive d’un Groupement de commande pour le Gaz
 Doc 5 : Finances : approbation RPQS Assainissement
 Doc 6 : Urbanisme : convention de servitude avec ENEDIS
 Doc 7 : Urbanisme : Avenant N°1 au PUP du Lotissement « Le vieux Moulin »
 Doc 8 : Domaine et Patrimoine – Mise à Jour du tableau des voies communales
 Doc 9 : Finances : Garantie d’emprunt UN TOIT POUR TOUS
 Doc 10 : Convention de réservation de logements locatifs N°1 et N°2 avec la SA un toit pour tous
 Doc 11 : Finances : Vacations funéraires Police Municipale
 Doc 12 : fonction publique – Stagiaires école des mines : gratification pour prise en charge frais engagés par les étudiants pour la réalisation de leur mission
 Doc 13 : fonction publique – création emplois saisonniers pour l’année 2020
 Doc 14 : fonction publique – création emplois avancements de grade 2019
 Doc 15 : fonction publique – convention de mise à disposition d’un agent
 Doc 16 : fonction publique – création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
 Doc 17 : Finances : Décision modificative N°1/2019
 Doc 18 : Finances : Associations sportives : critères objectifs pour l’année 2019-2020
 Doc 19 : Finances : attribution de subventions aux associations