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Prochaine réunion du conseil municipal

Rédigé le 28/02/2020

Mercredi 4 mars 2020,  à 20 heures 30.
 
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20 heures.
 
Ordre du jour : 
Approbation du Procès verbal de la précédente séance
Doc 1 : Domaine et patrimoine – acquisition d’une parcelle par préemption SAFER
DOC 2 : Finances – Attribution d’une subvention pour L’OCCE de l’EEPU Josette Roucaute
DOC 3 : Finances – Gratification de stage
DOC 4 : Culture - Autorisation de signature convention de partenariat club taurin pour organisation fête votive
DOC 5 : Domaine et patrimoine – Acquisition à l’euro symbolique des parcelles BA n°256, BA n°259, BA n°261 et BA n°267
DOC 6 : Domaine et patrimoine – Classement dans le domaine public : Parcelles BA n°256, BA n°259, BA n°261 et BA n°267
DOC 7 : Urbanisme – Obligation de signature de la charte nationale EcoQuartier pour toute opération de construction de plus de 10 logements.