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Réunion du Conseil Municipal du mardi 13 octobre 2020

Rédigé le 12/10/2020


Mardi 13 octobre 2020, à 20 heures à la salle Louis Benoit,

Ordre du jour :

  1. Finances – clôture des budgets annexes M49
  2. Finances- adhésion FRANCAS du Gard
  3. Finances- ouverture de crédits pour un poste de collaborateur
  4. Finances : fixation des tarifs TLPE 2021-2022
  5. Institutions et vie politique – désignation d’un représentant à la SPL 30 
  6. Institution et vie politique – création de trois conseillers délégués supplémentaires
  7. Institution et vie politique – création des commissions extramunicipales
  8. Institution et vie politique – transfert de la compétence PLU et documents d’urbanisme
  9. Fonction publique– indemnité forfaitaire de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
  10. Fonction publique– Modalités d’attribution et d’usage des avantages en nature au personnel communal
  11. Fonction Publique - Mise en œuvre du télétravail
  12. Fonction Publique – Création d’un emploi permanent d’animateur territorial à temps complet
  13. Fonction Publique – Autorisation de recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent
  14. Domaine et patrimoineAvenant N°2 Convention d’occupation du domaine public pour des installations de communications électroniques –
  15. Culture – convention de partenariat Pont du Gard
  16. Santé –Adhésion Fédération nationale des centres de santé
  17. Finances –   Solidarité – DON INTEMPERIE  2020 –AMF30