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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Rédigé le 16/07/2020

Mardi 21 juillet 2020, à 20 heures.

à la salle Louis Benoit,

Ordre du jour :

  • Doc 1 - Institutions et Vie politique  - membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
  • Doc 2 - Institutions et Vie politique -Création des commissions municipales et extramunicipales
  • Doc 3 - Institution et vie politique - Participation de la commune a la société publique locale « SPL30 » et à la désignation de ses représentants à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales
  • Doc 4 - Fonction Publique - Mise à jour du tableau des effectifs au 01/06/2020
  • Doc 5 - Finances - autorisation générale à poursuite au profit du comptable public
  • Doc 6 - Fonction publique – portant création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
  • Doc 7 - Finances -BUDGET GENERAL –approbation du compte de gestion 2019
  • Doc 8 - Finances -BUDGET GENERAL –arrêt du compte administratif 2019
  • Doc 9 - Finances -BUDGET GENERAL –taux de fiscalité locale 2020
  • Doc 10 - Finances – EXERCICE 2019 –bilan des acquisitions et des cessions immobilières
  • Doc 11 - Finances -BUDGET ANNEXE EAU –approbation du compte de gestion 2019
  • Doc 12 - Finances -BUDGET ANNEXE EAU – Arrêt du compte administratif 2019
  • Doc 13 - Finances -BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT –approbation du compte de gestion 2019
  • Doc 14 - Finances -BUDGET ANNEXE Assainissement –Arrêt du compte administratif 2019
  • Doc 15 - Finances – TLPE – exonération des entreprises en lien avec la crise sanitaire et économique du Covid-19
  • Doc 16 - Finances – Contribution au fonds de solidarité pour les entreprises de la commune particulièrement impactées par la crise du covid-19
  • Doc 17- Finances -BUDGET GENERAL –approbation du budget primitif 2020